Marque expirée - Marque en non vigueur

V. SABATIER FRANCE
AMEFA (UK) LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1539147
Date de dépôt :
12/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2019

Présentation de la marque V. SABATIER FRANCE

Déposée le 12 avril 1989 par la société étrangère AMEFA (UK) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « V. SABATIER FRANCE »

Le déposant est la société étrangère AMEFA (UK) LIMITED domicilié(e) 22 A Atlas Way - SOUTH YORKSHIRE S4 7QQ - Sheffield - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque V. SABATIER FRANCE est expirée depuis le 12 avril 2019.

AMEFA (UK) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : V, SABATIER EXTRA FIN


AMEFA (UK) LIMITED, Société de droit britannique - 22 A Atlas Way - SOUTH YORKSHIRE S4 7QQ - Sheffield - Royaume-Uni


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2127478 - Publication au BOPI 1998-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Demande de renouvellement le 25 mars 2009 n°2127478 - Publication au BOPI 2009-03-25

Inscription le 25 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°498632 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-03-25

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2009 n°2402417 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-03-25

Coutellerie